Comptes-rendus du Conseil Municipal

N°01 – 13-12-2021 – AVIS SUR DEMANDE DE CREATION D’UN ETS DE TEILLAGE DE LIN COOPERATIVE DE CAGNY A CINTHEAUX

N°02 – 13-12-2021 – AUTORISATION SIGNATURE DEVIS XEFI POUR CASQUES

N°03 – 13-12-2021 – REMBOURSEMENT FACTURE EXTENSION AEP RUE DES GRANGES

N°04 – 13-12-2021 – AIDE AU PERMIS CITOYEN CODE ET CONDUITE

N°05 – 13-12-2021 – CLOTURE REGIE MEDIATHEQUE

N°06 – 13-12-2021 – CONTRAT SOGELINK POUR UTILISATION DU SERVICE DICT.FR

N°07 – 13-12-2021 – AVENANT FROID 14

N°08 – 13-12-2021 – DM N°4/2021 BUDGET COMMUNAL ET N°1/2021 BUDGET ASSAINISSEMENT

N°09 – 13-12-2021 – SUBVENTION MAM BULLES D’ENFANTS

N°01 – 07-10-2021 – ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE – VALDIATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2020

N°02 – 07-10-2021 – NOMINATION DES RUES DE LA ZAC DU GRAND CLOS TRANCHE N°2

N°03 – 07-10-2021 – AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT D’UNE MISSION D’INGENIERIE AU TITRE PETITES VILLES DE DEMAIN

N°04 – 07-10-2021 – DELIBERATION EMPRUNT INOLYA – 10 LOGEMENTS CRIQUETIERE

N°05 – 07-10-2021 – DELIBERATION DE GARANTIE D’EMPRUNT INOLYA – 10 LOGEMENTS CRIQUETIERE

N°06 – 07-10-2021 – RENOUVELLEMENT ABONNEMENT GPRS EVOCITY PANNEAU LUMINEUX

N°07 – 07-10-2021 – MODIFICATION TARIFS DEVIS LOGICIEL CIMETIERE

N°08 – 07-10-2021 – CONVENTION MISSION « REFERENT SIGNALEMENT » AVEC LE CENTRE DE GESTION DU CALVADOS

N°09 – 07-10-2021 – CREATION COPIL SCOP

N°10 – 07-10-2021 – ACHAT EPAREUSE

N°11 – 07-10-2021 – CHOIX ENTREPRISE MARCHE ESSAIS FINAUX ASSAINISSEMENT RUE DES GRANGES

N°12 – 07-10-2021 – CHOIX DEVIS LEVE TOPOGRAPHIQUE SCOP

N°13 – 07-10-2021 – REFECTION TERRAIN DE FOOTBALL

N°14 – 07-10-2021 – SUBVENTION ASSOCIATION SONS OF AIRSOFT CALVADOS

N°15 – 07-10-2021 – CREATION DE POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A PARTIR DU 1ER OCTOBRE 2021

N°16 – 07-10-2021 – AIDES AU PERMIS CITOYEN CODE ET CONDUITE

N°17 – 07-10-2021 – SUBVENTION AU COMITE DES FETES

N°18 – 07-10-2021 – DECISIONS MODIFICATIVES N°3/2021 BUDGET COMMUNAL

N°19 – 07-10-2021 – AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE FOOTBALL DE GOUVIX

N°01 – 12-07-2021 – ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020

N°02 – 12-07-2021 – DECISIONS MODIFICATIVES

N°03 – 12-07-2021 – ETUDE DE POSITIONNEMENT D’UN TIERS LIEU DANS LES LOCAUX DE LA POSTE

N°04 – 12-07-2021 – DEVIS PANORAPRESSE EDUCATION

N°05 – 12-07-2021 – AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE

N°06 – 12-07-2021 – AVENANT BAIL GENDARMERIE

N°07 – 12-07-2021 – CHOIX ETUDES DES PRE-PROGRAMMATIQUE POUR UN TIERS-LIEU DES TRANSITIONS ET DU BIEN VIVRE ENSEMBLE DE LA SCOP BOUCHARD

N°08 – 12-07-2021 – BOURSE CENTRE AERE ETE 2021

N°09 – 12-07-2021 – DEVIS TRAVAUX DE REHABILITATION D’ASSAINISSEMENT RUE DES GRANGES

N°10 – 12-07-2021 – DEVIS PANNEAU HAMEAU DE CAILLOUET

N°11 – 12-07-2021 – ADOPTION DETERMINATION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION

N°12 – 12-07-2021 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE HORTOS MUNDI

N°01 – 20-05-2021 – DEVIS ET CONTRAT PACK ILLUMINATION

N°02 – 20-05-2021 – INDEMNISATION DES TEMOINS DE CAPTURES RAGONDINS, RATS MUSQUES ET RATS NOIRS

N°03 – 20-05-2021 – PRINCIPE DE LANCEMENT DE L’ETUDE DU TIERS LIEU DE LA POSTE

N°04 – 20-05-2021 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION POUR L’ETUDE DU TIERS LIEU DE LA POSTE

N°05 – 20-05-2021 – CONVENTION D’ADHESION PETITES VILLES DE DEMAIN ET TABLEAU DE FINANCEMENT DU POSTE

N°06 – 20-05-2021 – CHOIX ACHAT LOGICIEL CIMETIERE

N°07 – 20-05-2021 – MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES RUE DES GRANGES

N°08 – 20-05-2021 – DEMANDE DE SUBVENTION MAITRISE D’OEUVRE ET TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES RUE DES GRANGES

N°09 – 20-05-2021 – PAIEMENT TITRES DEPOTS DES DECHETS AU SMICTOM

N°10 – 20-05-2021 – ACHAT TERRAIN AU BEFFEUX

N°11 – 20-05-2021 – VOTE SUBVENTION SUITE A LA CREATION D’UNE ASSOCIATION MEDIATHEQUE

N°12 – 20-05-2021 – CHOIX DEVIS PORTAIL AU PRESBYTERE

N°01 – 12-04-2021 – VOTE BUDGET ASSAINISSEMENT 2021

N°02 – 12-04-2021 – AFFECTATION DU RESULTAT 2020 POUR PHOTOVOLTAIQUE 2021

N°03 – 12-04-2021 – VOTE BUDGET PHOTOVOLTAIQUE 2021

N°04 – 12-04-2021 – VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021

N°05 – 12-04-2021 – VOTE BUDGET PRINCIPAL 2021

N°06 – 12-04-2021 – TAUX AVANCEMENT DE GRADE

N°01 – 04-02-2021 – SDEC – CONVENTION AIDE FINANCIERE – AUDITS ENERGETIQUES

N°02 – 04-02-2021 – ACHAT TRACTEUR

N°03 – 04-02-2021 – PAIEMENT INVESTISSEMENT N°1 2021

N°04 – 04-02-2021 – RENOUVELLEMENT CONTRAT DICT.FR

N°05 – 04-02-2021 – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT TERRAIN M. SUROSNE

N°06 – 04-02-2021 – APPLICATION INFORMATIONS A LA POPULATION

N°07 – 04-02-2021 – REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES

N°08 – 04-02-2021 – SDEC – REMPLACEMENT H61 EPURATION 50 KVA PAR PSSA 160 KVA – 100-17 – ALIMENTATION D’UNE STATION D’EPURATION COMMUNALE

N°1 – Droit de préemption urbain concernant le bâtiment de la famille Lacroix

N°2 – Avenant Froid 14

Délibération du 4 mars concernant la vente terrains 2^ème tranche à Foncim

Plan lié à la délibération du 4 mars concernant la vente terrains 2^ème tranche à Foncim

N°1 – Droit de préemption urbain concernant le bâtiment de la famille Lacroix

N°2 – Avenant Froid 14

N°1 – SDEC Renouvellement mats foyers détériorés Rue des Vignons

N°2 – Contrat société ACDDUC renouvellement (mission assistance conseil gestion assainissement collectif en mode délégué)

N°3 – Choix devis aménagement de sécurité du hameau de Caillouet

N°4 – DM N°3-2020 Budget Communal

N°5 – Admission en non-valeur (créances éteintes) Budget Principal

N°6 – Zone d’Aménagement Concerté du Grand Clos – VALIDATION DU COMPTE – Rendu annuel à la collectivité 2019

N°7 – IHTS – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

N°8 – Autorisation signature convention mise à disposition du foyer communal

N°9 – Marché station épuration contrôles finaux-STGS

N°10 – Autorisation signature convention occupation temporaire du domaine public -de surveillance et d’entretien- boucle cyclable d’intérêt départemental

N°11 – Désaffectation et déclassement du terrain ancien atelier communal 8, Rue de la Criquetière

N°12 – Concours du Receveur municipal ou syndical – Attribution d’indemnités

N°1 – Projet de réhabilitation et de reconversion de la Halle SCOP Bouchard

N°2 – Appel à projet « petites villes de demain »

N°1 – Désignation membres de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

N°2 – Choix devis travaux extension réseau assainissement « Chemin de la Croix aux Nobles »

N°3 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif 2019

N°4 – Zone d’Aménagement Concerté du Grand Clos – Validation de l’avenant N°1 au traité de concession de la ZAC

N°5 – DPU des cessions de terrains réalisées dans le cadre de la première tranche de la ZAC du Grand Clos

N°6 – DM N°1-2020 Assainissement

N°7 – Noms des rues de la ZAC du Grand Clos Tranche 1

N°8 – Délégation de signature des bons de commande pour l’atelier municipal

N°9 – Aides au permis citoyen code et conduite

N°10 – Ajout contrat lot 1 (<36 KVA) dans le groupement d’achat du SDEC ENERGIE pour la fourniture d’électricité des bâtiments communaux

N°11 – Choix maîtrise d’oeuvre pour le générateur photovoltaïque de l’atelier communal

N°12 – Choix maîtrise d’oeuvre pour les 2 générateurs photovoltaïques de la médiathèque et du foyer communal et des vestiaires du football

N°13 – Autorisation signature de la convention Epandage des boues

N°14 – Les adhésions au syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités

N°15 – Retratis au SMICO

N°16 – Modification des statuts : Transfert du siège local

N°17 – Choix deis diagnostic amiante sur l’atelier communal

N°18 – Autorisation signature devis des boues

N°19 – Autorisation demande de subvention au SDEC pour la maîtrise d’oeuvre des panneaux solaires

N°20 – Prestation de service HéO

N°21 – Autorisation demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau concernant l’épandage des boues – Crise COVID

N°22 – Exonération loyer octobre 2020 au cabinet de réfléxologie plantaire

N°23 – DM N°2-2020 Commune

N°24 – DM N°2-2020 Assainissement

Présentation du projet de la Maison Assistante Maternelle par Mesdames SELLIN et HERROU

N°1 – Choix banque pour emprunt station épuration et poste de refoulement

N°2 – Recouvrement de recettes – autorisation permanente et générale des poursuites au comptable public

N°3 – Réalisaiton d’un contrat de Prêt PSPL d’un montant total de 1 365 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de travaux lié à la nouvelle station d’épuration hameau Jacob Mesnil et au nouveau poste de refoulement hameau Beffeux à Bretteville sur Laize

N°4 – Aides Centres Aérés

N°5 – Autorisation signature convention de groupement de commande avec le Conseil Départemental pour l’aménagement de sécurité de la RD23 section 3 – Tranches 3 et 4

N°6 – Désignation membres C.A.O travaux aménagement de sécurité de la RD23 Section 2 – Tranches 3 et 4

N°7 – Création d’un poste d’Adjoint technique C1 pour 35/35ème

N°8 – Demande de subvention au titre des amendes de polices – Rue de Quilly

N°9 – CDD de remplacement Adjoint technique C1 – Modification temps de travail

Présentation du projet de la Maison Assistante Maternelle par Mesdames SELLIN et HERROU

N°1 – Vote des budgets au chapitre

N°2 – Indemnisation des témoins de captures ragondins, rats musqués et rats noirs

N°3 – Renouvellement parc informatique

N°4 – Devis SIAM Conseil Mission AMO

N°5 – DM N°1-2020 Commune

N°6 – Création commission ouverture des plis & commission d’appel d’offre

N°1 – Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 – Désignation des délégués des conseillers municipaux

N°2 – Contrat apprentissage

N°3 – Renouvellement mât 08-17 accidenté Rue Marcel Pelluet

N°4 – Déplacement du mât 03-05 Rue Rougemont

N°1 – Vote Budget Assainissement 2020

N°2 – Affectation du résultat 2019 pour Photovoltaïque 2020

N°3 – Vote Budget Photovoltaïque 2020

N°4 – Affectation de résultat 2019 sur Budget Principal 2020

N°5 – Vote des taux d’imposition 2020

N°6 – Vote Budget Principal 2020

N°7 – Emprunt travaux station d’épuration et poste de refoulement

N°8 – Zone d’Aménagement Concerté du Grand Clos – Autorisation du Maire à céder à l’aménageur les terrains nécessaires à la réalisation de la Tranche 1 de la ZAC du Grand Clos

N°9 – Demande de subvention au titre des amendes de polices – Rue de Quilly

N°10 – Autorisation commencement des travaux ZAC le Grand Clos

N°11 – Commission municipale des Impôts directs

N°1 – Désignation des délégués aux différents syndicats et comités

N°2 – Désignation des commissions municipales

N°3 – Droit de préemption urbain concernant la SCOP Bouchard

N°4 – Zone d’Aménagement Concerté du Grand Clos – Autorisation du Maire à céder à l’aménageur les terrains nécessaires à la réalisation de la Tranche 1 de la ZAC du Grand Clos

N°5 – Autorisation lancement marché maîtrise d’oeuvre pour la pose de panneaux solaires sur les bâtiments communaux

N°6 – Indemnités gardiennage église

N°7 – Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés lors de la crise sanitaire

N°8 – Régularisation comptable 4581

N°9 – Demadne de subvention SDEC

N°10 – Vote des subventions aux associations 2020

N°11 – Achat terrain Hameau du Beffeux

N°12 – Remplacement CDD – Agent indisponible ou surcroit de travail

N°13 – Election et désignation des membres du CCAS – Centre Communal d’Action Sociale

N°1 – Election du Maire

N°2 – Détermination du nombre d’adjoints et de leurs diverses fonctions

N°3 – Elections des adjoints

N°4 – Indemnités des élus

N°1 – Charte d’engagement réseau proximité des finances publiques Communauté de communes Cingal Suisse Normande

N°2 – Autorisation lancement marché maîtrise d’oeuvre et convention avec commune de Gouvix pour la pose de panneaux solaires sur bâtiments communaux

N°3 – Demande DETR et DSIL

N°1 – Bail Cabinet de Réflexologie  au 2, Rue du Général de Gaulle

N°2 – Convention indemnisation relative à l’utilisation d’équipements sportifs de la commune

N°3 – Convention de prêt de la salle des fêtes et salle de cinéma pour la danse du collège

N°4 – Avenant n°1 Mission Maîtrise d’oeuvre ACEMO Aménagement sécurité rue de Quilly

N°5 – Réflexion sur le passage en priorité à droite sur la RD 23

N°6 – Paiement investissement N°1 2020